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Vous trouverez ici, les différents documents utiles à vos démarches d'urbanisme :

Les formulaires :

Tous les formulaires en ligne

 

PLU : Plan Local d'Urbanisme

L'ensemble du PLU est à retrouver en Mairie, nous pouvons également vous le télécharger sur une clé USB.

Règlements de zonage à télécharger :

 

Dispositions générales

Zone A

Zone Aua

Zone Auah

Zone Aub

Zone N

Zone UB

Zone UD

Zone UH

Zone UL

 

 

AVAP : Aire de mise en Valeur de l'Architecture et du Patrimoine

L'ensemble de l'AVAP est à retrouver en Mairie, nous pouvons également vous la télécharger sur une clé USB.

Le zonage :

-Le zonage du bourg

-Le zonage de l'Est de la commune

-Le zonage de l'Ouest de la commune

Le réglement par zone :

-Le réglement pour les éléments repérés du patrimoine

-Le réglement par secteur de l'AVAP (ZU et ZP).

Le carnet de recommandations :

Téléchargez le carnet de recommandations de l'AVAP.

 

Mairie
34, rue de l'Abbaye
86340 Nouaillé-Maupertuis
Tél : 05 49 55 16 16
Fax : 05 49 55 97 90
Horaires d'ouverture
Lundi 10h00 12h00 et 13h00 18h00
Mardi 08h00 12h00
Mercredi 08h00 12h00 et 14h00 18h00
Jeudi 08h00 12h00 et 14h00 17h00
Vendredi 08h00 16h00 journée continue
Samedi matin permanence des élus 10h à 12h



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